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2677W

Cote/Cotes extrêmes

2677W

Date

15/05/2008, 01/01/1958-31/12/1997

Importance matérielle

Nombre d'articles : 785

9420 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de l'Aide Sociale à l'Enfance
Statut du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de l'Aide Sociale à l'Enfance

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

29-60 : Enfants nés en 1959. 1959-1979 ; 61-92 : Enfants nés en 1960. 1960-1980 ; 92-128 : Enfants nés en 1961. 1961-1981 ; 128-164 : Enfants nés en 1962. 1962-1982 ; 165-199 : Enfants nés en 1963. 1963-1983 ; 199-240 : Enfants nés en 1964. 1964-1984 ; 241-277 : Enfants nés en 1965. 1965-1985 ; 278-323 : Enfants nés en 1966. 1966-1986 ; 323-377 : Enfants nés en 1967. 1967-1987 ; 377-419 : Enfants nés en 1968. 1968-1988 ; 420-466 : Enfants nés en 1969. 1969-1989 ; 467-510 : Enfants nés en 1970. 1970-1990 ; 510-554 : Enfants nés en 1971. 1971-1991 ; 554-601 : Enfants nés en 1972. 1972-1992 ; 601-645 : Enfants nés en 1973. 1973-1993 ; 646-685 : Enfants nés en 1974. 1974-1994 ; 685-719 : Enfants nés en 1975. 1975-1995 ; 720-756 : Enfants nés en 1976. 1976-1996 ; 756-785 : Enfants nés en 1977. 1977-1997 ; 1-785 : Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants nés entre début 1958 et fin 1977 (classement par année de naissance et par ordre alphabétique). 1958-1997 ; 1-28 : Enfants nés en 1958. 1958-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2098

Notes

Le versement contient des dossiers antérieurs et postérieurs à la décentralisation. Les dossiers sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans, sauf certaines pièces qui relèvent de délais plus longs. Nota : le délai de 120 ans se calcule à compter de la date de naissance.

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 29/08/2008