Administration générale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

2O Administration et comptabilité communales

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

SAUSHEIM

Cote/Cotes extrêmes

2O1794-1798

Mots clés lieux

Sausheim

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1794

Date

1801-1831

Présentation du contenu

- Conseil municipal 1803
- Contentieux 1801-1831

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.