Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement en date du 16/12/1988
Présentation du contenu
Dossiers portant sur l'organisation et la gestion des anciens combattants du département : action et aide sociale, centres et commissions d'appareillage, service des anciens combattants, commémorations. Les dossiers contiennent des instructions et circulaires, de la correspondance, des délibérations. Certains peuvent contenir des notes RG.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987 (Soit en 2038)
Autre instrument de recherche
1500W.pdf
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