1500W - Cabinet du préfet - Anciens combattants

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1500W - Cabinet du préfet - Anciens combattants

Cote/Cotes extrêmes

1500W1-26

Date

19465-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Importance matérielle

3.12 ml 26 boîtes

Origine

Préfecture du Haut-Rhin / Cabinet du préfet

Modalités d'entrées

Versement en date du 16/12/1988

Présentation du contenu

Dossiers portant sur l'organisation et la gestion des anciens combattants du département : action et aide sociale, centres et commissions d'appareillage, service des anciens combattants, commémorations. Les dossiers contiennent des instructions et circulaires, de la correspondance, des délibérations. Certains peuvent contenir des notes RG.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987 (Soit en 2038)

Autre instrument de recherche

1500W.pdf