Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-142 : Fonds du Service Régional de l'Aménagement des Eaux à Horbourg, devenu Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de l'Environnement à Strasbourg. ; 1-11 : Assainissement, ordures ménagères, stations d'épuration.1966-1996 ; 12-17 : Agriculture et pêche : dossiers. 1968-1999 ; 18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation, directives européennes, police des eaux, conventions). 1969-2001 ; 119-140 : Organisation du Service Régional de l'Aménagement des Eaux, groupes de travail. 1960-2001 ; 141-142 : Recherches d'hydrocarbures. 1976-1991 ; 93-113 : Qualité des eaux, pollution. 1949-2001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Délai de communicabilité : 75 Date de communicabilité : 01/01/2077
Autre instrument de recherche
Document_39258.pdf
Notes
La majorité des documents sont librement communicables. Les exceptions concernent le dossier relatif au personnel coté 2441 W 120 (50 ans) et les contentieux (75 ans)
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 12/01/2007
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