Recensement des condamnés à plus d'un an de prison qui sont restés dans la maison d'arrêt d'Altkirch faute de place dans les maisons centrales (en vue du remboursement par l'État au département des dépenses qu'ils occasionnent)

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

PRISONS

Cote/Cotes extrêmes

1Z1538-1583

Documents en relation

Les documents relatifs aux bâtiments et au manque de place sont classés en 1 Z 52; ceux relatifs aux condamnés militaires en 1 Z 216 et 1092-1093. Voir aussi 1 Z 378, 1492 et 1495-1497. Désordres au poste militaire de la prison de Mulhouse en 1862-1863: voir 1 Z 136. Paiement des masses de réserve aux condamnés libérés:voir 1 Z 218-228. Voir aussi 1 Z 1026-1033 (jeunes gens en prison au moment de la levée de leur classe).

Recensement des condamnés à plus d'un an de prison qui sont restés dans la maison d'arrêt d'Altkirch faute de place dans les maisons centrales (en vue du remboursement par l'État au département des dépenses qu'ils occasionnent)

Cote/Cotes extrêmes

1Z1582

Date

1818-1854