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2557W

Cote/Cotes extrêmes

2557W

Date

27/11/2006, 01/01/1944-01/07/2003

Importance matérielle

Nombre d'articles : 146

2100 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de la Sécurité Publique du Haut-Rhin
Secteur Versant : Commissariat de Police de Colmar
Status du service producteur : Direction Départementale de la Sécurité Publique du Haut-Rhin
Service Producteur : Commissariat de Police de Colmar

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-99 : Main Courante du Commissariat de Colmar : registres. 1959-1996 ; 100-111 : Brigade de Sûreté Urbaine du Commissariat de Colmar : échantillon de fiches de recherches. 1944-1957 ; Main courante Police criminelle. 1944-1945 ; Main courante Sûreté. 1968 ; Registre des messages. 1968 ; Registres des PV criminels et correctionnels. 1968, 1980 ; Statistiques mensuelles de la Répression de la Criminalité. 1945-1959 ; Echantillon de plaintes contre X. 1990 ; 112-126 : Unité de Police Judiciaire et Administrative du Commissariat de Colmar : Main courante par le personnel de service à la Préfecture. 1968-1978 ; Main courante Unité de Police Judiciaire. 1979-1992 ; Main courante Evénements. 2001-2003 ; 126-128 : Brigade Motorisée Urbaine du Commissariat de Colmar : Main courante. 1982-1991 ; 129-134 : Sûreté du Commissariat de Colmar : Main courante. 1965-1978 ; 135-137 : Brigade Judiciaire du Commissariat de Colmar : Main courante. 1984-1992 ; 138-144 : Brigade Anti-Criminelle du Commissariat de Colmar. 1973-1993 ; 145 : Bureau de Police Ouest de Colmar. 1974-1976 ; 146 : Investigations et identification : échantillon de dossiers individuels. 1945-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Délai de communicabilité : 75 Date de communicabilité : 01/01/2079

Autre instrument de recherche

Document_39893.pdf

Notes

Communicabilité de 75 ans applicable aux documents relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire.

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 30/11/2006