Versement publié

1 : Fonctionnement du service (1970-1992) ; 2-26 : Chrono de correspondance (1964-1996) ; 27-34 : Bilan social (entreprise et établissements) (1978-1995) ; 35-43 : Récompenses : médaille du travail, médaille des Mines, diplômes, gratifications (1946-1993) ; 44-45 : Personnel MDPA : fichier [1945-1985] ; 92 : Délégués du personnel (1956-1999) ; 93-97 : Délégués Mineurs : fonctionnement, élections (1956-1994) ; 98-100 : Conseil de Surveillance MDPA/EMC : élections (1984-1994) ; 101-102 : Conseil de Prud'hommes : élections (1979-1990) ; 103 : Conseil de Prud'hommes : affaires jugées (1981-1995) ; 104-107 : Comités Techniques et Paritaires : élections (1975-1993), litige (1981) ; 108-110 : Syndicats (1952-1995) ; 111 : Médecine du travail (1976-1986) ; 112 : SSM (Sécurité Sociale Minière) (1970-1992) ; 113 : Sociétés Mutuelles (1966-1993) ; 117 : Crédit Social (1956-1975) ; 118 : Maisons des Jeunes (1962-1992), ; 46-85 : C.E. (Comité d'Entreprise) et C.C.E. (Comité Central d'Entreprise) : législation, réunions, fonctionnement, élections (1945-1996) ; 119 : Cantines (1958-1996) ; 120-121 : Transport du personnel, automobiles, ambulances (1952-1992) ; 121 : Enseignement technique : Centre d'Apprentissage féminin de Wittelsheim (1946-1993) ; Loisirs : équipements sportifs Pulversheim(1966-1985), MJC (1972-1982) ; 122-127 : Apprentissage, formation, examens : (1945-1984) ; 127 : Suggestions du personnel (1966-1995) ; 128-138 : Service Formation : films pédagogiques 16 mm (s.d.) ; 114-116 : Retraites et pensions (1936-1996) ; 86-92 : Comités d'établissements (1942-1997)

Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2047

Document_39113.pdf

Date de mise en ligne : 21/09/2004