Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-6 : Arrêtés du Président du conseil général du Haut-Rhin relatifs au personnel (classement numérique, 2 janvier-31 décembre 2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 60 ans
Délai de communicabilité : 60 Date de communicabilité : 01/01/2064
Autre instrument de recherche
Document_39074.pdf
Notes
Les documents regroupés sous la cote 2331 W sont entrés aux Archives départementales, entre le 16 décembre 2003 et le 15 mars 2004, sous forme de versement direct continu. Le cahier d'enregistrement des arrêtés du personnel est conservé pour le moment à la Direction des ressources humaines.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 19/07/2004
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