Index des séries modernes (1800-1870)

Les fonds de la préfecture dans 2 Q et 3 Q ne renferment que des documents postérieurs à 1799. Les documents de la période 1790 à 1799 (archives de l'administration centrale du département et des districts) sont conservés dans la série L.

La gestion des biens domaniaux affectés relevant du service affectataire, le chercheur se reportera pour la période 1800 à 1870 aux diverses séries concernées :

7 P: forêts domaniales

2 R: domaine militaire

série S: Ponts et Chaussées (routes, canaux, droits de pêche, etc.) 1 T 701-741: biens formant la dotation de l'Université.

Dans les archives des sous-préfectures d'Altkirch et de Belfort, on peut relever les cotes suivantes :

- 1 Z 989-990 et 2 Z 116: organisation et personnel des bureaux de l'Enregistrement et des Domaines

- 1 Z 991-993 et 2 Z 117: droits d'enregistrement et de timbre.