2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1079-1085

Mots clés lieux

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1079

Date

1804-1869

Présentation du contenu

- Personnel: pâtre, surveillant des travaux communaux 1844-1863
- Instruction publique: instituteurs 1840-1860
- Contentieux 1804-1869
1822: contentieux entre Lautenbach-Zell et l'Etat au sujet d'un droit de parcours dans les forêts royales provenant de l'ancienne abbaye de Marbach