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Education, enseignement supérieur, recherche
2683W
19/05/2008, 01/01/2000-31/12/2005
Institution versante : Inspection Académique du Haut-Rhin
Secteur Versant : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
Status du service producteur : Inspection Académique du Haut-Rhin
Service Producteur : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
1-15 : CTPD (Comité Technique Paritaire Départemental du Haut-Rhin) : documents d’organisation des réunions. 2000-2005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2056
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 12/05/2008