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2683W

Cote/Cotes extrêmes

2683W

Date

19/05/2008, 01/01/2000-31/12/2005

Importance matérielle

Nombre d'articles : 15

180 ml

Origine

Institution versante : Inspection Académique du Haut-Rhin
Secteur Versant : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
Status du service producteur : Inspection Académique du Haut-Rhin
Service Producteur : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-15 : CTPD (Comité Technique Paritaire Départemental du Haut-Rhin) : documents d’organisation des réunions. 2000-2005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2056

Autre instrument de recherche

Document_40214.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 12/05/2008