Visites d'inspection par le préfet et le président de la Cour d'assises, délibérations de la commission de surveillance et rapport du maire, dénonciations d'abus et d'irrégularités

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Prisons

Déplier tous les niveaux

Prisons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

PRISONS DÉPARTEMENTALES

Cote/Cotes extrêmes

Y573-1048

MAISON D'ARRÊT, DE JUSTICE ET DE CORRECTION DE COLMAR

Cote/Cotes extrêmes

Y801-940

Administration, comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

Y816-886

Visites d'inspection par le préfet et le président de la Cour d'assises, délibérations de la commission de surveillance et rapport du maire, dénonciations d'abus et d'irrégularités

Cote/Cotes extrêmes

Y816

Date

1817-1869

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.