Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-52 : Suivi médical des enfants et des jeunes placés à la Cité de l'Enfance, nés entre mi-avril 1953 et mi-décembre 1990 et ayant quitté l'établissement avant 2008 : dossiers individuels (par année de naissance et dans l'ordre alphabétique). 1956-2007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2111
Notes
La Cité de l'Enfance relève du Département depuis le 1er juillet 1990 ; avant cette date, elle était gérée par les Hôpitaux Civils de Colmar (voir rapport du conseil général, 90/II - 400/8, séance publique du 17 mai 1990).
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 24/11/2008
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