Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-5 : Relevés climato-hydrologiques (1962-1995) ; 6-8 : Surveillance des pipes-lines (1964-1992) ; 13-14 : Shéma Régional de Développement de l'Hydraulique Agricole (1976-1979) ; 15-19 : Infrastructures : réseaux ferrés, réseaux routiers, Shéma Régional des Transports (1966-1997) ; 20-31 : Installations classées (1960-2000) ; 9-12 : Concessions de transport de gaz (1966-1990)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 01/01/2005
Autre instrument de recherche
Document_39121.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 29/10/2004
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