Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2478W

Cote/Cotes extrêmes

2478W

Date

19/12/2005, 01/01/1975-31/12/1991

Importance matérielle

Nombre d'articles : 4

40 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service Politique de la Ville
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Service Politique de la Ville

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-4 : Dossiers de demandes de subvention dans le cadre de la politique de la ville (1975-1991)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 15/07/2008

Autre instrument de recherche

Document_39360.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 03/12/2005