7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Cote/Cotes extrêmes

7P210-213

Documents en relation

Voir aussi 2P92 et 2P119

Enquête sur les frais d'administration, difficultés dans le recouvrement du décime par franc attribué à l'administration de l'enregistrement et des domaines sur le produit des ventes de bois

Cote/Cotes extrêmes

7P210

Date

1800-1838