Biens

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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

ARTZENHEIM

Cote/Cotes extrêmes

2O55-63

Mots clés lieux

Artzenheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O56

Date

1803-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1821-1869
1868-1869: aliénation d'une ancienne digue du Rhin
- Partage et jouissance 1803-1869
1842, 1843, 1845: rôles de répartition de la taxe de jouissance des biens communaux
- Baux 1819-1868
Manquent 1828-1830 et 1837
- Aliénations 1832

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