2973W - Préfecture du Haut-Rhin - Actions et moyens de l'Etat.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2973W1-36

Date

1982-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Importance matérielle

4.32 ml 36 boîtes

Origine

Prétecture du Haut-Rhin / Direction des Actions et des Moyens de l'Etat

Histoire de la conservation

Dossiers suivis par la directrice des actions et moyens de l'Etat au nom du préfet du Haut-Rhin.

Modalités d'entrées

Versement en date du 30/10/2013.

Conditions d'accès

Communicable (Librement communicable.)

Evolution des missions des préfectures.- La directive nationale d’orientation (DNO) : documents préparatoires (2004) ;  entretiens de gestion,  guide du ministère  (1999-2002).  Ressources humaines, globalisation des crédits des préfectures, effectifs de référence, gestion prévisionnelle des effectifs (2004). Modernisation des préfectures, assises nationales des préfectures : documentation, présentation à la réunion de l’encadrement. (2000). Réunion des secrétaires généraux des préfectures et des directeurs des actions interministérielles à DOURDAN en 2003 :  relevés de conclusion de la journée, PowerPoint de présentation.

Cote/Cotes extrêmes

2973w24

Date

1999-2004