16J - Documents remis par le Generallandesarchiv en 1953

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Cote/Cotes extrêmes

16J171-176

Date

1411-1783

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Modalités d'entrées

Documents remis par le Badisches Generallandesarchiv Karlsruhe au Gouvernement de la République française le 1er octobre 1953 et attribués aux Archives départementales du Haut-Rhin le 14 avril 1954;

Cote/Cotes extrêmes

16J171

Lettre réversale de Jean Sunder, Vogt de Cernay pour des rentes, cens, dîmes et cours sis à Schweighouse qu'il tient en vrai erblehen de Frédéric, compte palatin du Rhin.

Cote/Cotes extrêmes

16J171/1

Date

1453

Importance matérielle

1 pièce

Particularité physique

1 sceau

Histoire de la conservation

Cote antérieure : I/30