Projets de règlement en 1840 et en 1848 ; décret du 26 mars 1852 et arrêtés d'application; définition des attributions du Conseil central en 1853 (A et R)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Cultes

Déplier tous les niveaux

Cultes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

CULTES PROTESTANTS

Cote/Cotes extrêmes

V465-566

ORGANISATION ET POLICE DU CULTE

Cote/Cotes extrêmes

V516-539

Projets de règlement en 1840 et en 1848 ; décret du 26 mars 1852 et arrêtés d'application; définition des attributions du Conseil central en 1853 (A et R)

Cote/Cotes extrêmes

V516

Date

1840-1853

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.