1169J - Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

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Cote/Cotes extrêmes

1169J

Date

1992-2019

Importance matérielle

0.12 ml

Origine

Association de protection des berges de l'Ill (APILL)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 18/01/2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les documents étaient classés dans des pochettes plastiques par années. Ils ont été reconditionnés et classés par thématiques puis par ordre chronologique. Les photocopies ont été éliminées (0.05 ml).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables, hormis les listes nominatives des membres qui contiennent leurs adresses privées (délai : 50 ans).

Cote/Cotes extrêmes

1169J/1-1169J/4

Date

1992-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tribunal d'instance : certificats et pièces administratives certifiées.

Cote/Cotes extrêmes

1169J/2

Date

2006-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable