Altkirch à Guebwiller

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Archives d'Alsace - Colmar

DE 1852 À 1870

Cote/Cotes extrêmes

6R22-44

Création, dissolution et fonctionnement des corps, nomination des membres des conseils de recensement et des conseils de discipline, règlements de service (dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

Cote/Cotes extrêmes

6R27-30

Date

1852-1870

Altkirch à Guebwiller

Cote/Cotes extrêmes

6R27

Présentation du contenu

Contient entre autres: Dans le dossier Colmar : règlement de service de 1858, 41 p . impr ., bilingue, en 2 exempt . Dans le dossier Guebwiller: règlement de service de 1853, 31 p . impr., bilingue.

Notes

Bischwihr: voir Breitenbach.

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