1O Généralités et affaires intercommunales

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

1O38-43

Date

1800-1871

Présentation du contenu

regroupement des communes de Guémar, Ribeauvillé, Saint-Hippolyte et Bergheim dans le Haut-Rhin, Orschwiller, Ohnenheim et Elsenheim dans le Bas-Rhin

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

1O43

Date

1813-1845

Présentation du contenu

- Comptes administratifs. 1825-1843
Manquent 1827-1829 et 1837
- Comptes de gestion 1813-1845
Manquent 1814-1815