Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Economie, commerce et industrie
2766W
14/05/2009, 01/01/1913-31/12/2008
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Environnement et Patrimoine
1-11 : Logements, terrains, forêts et autres biens : gestion, achats, ventes (1976-2008). ; 12-14 : Carrière de Tagolsheim, carreaux miniers : gestion, fermeture, vente (1973-2007). ; 20-35 : Reconversion et ré industrialisation du Bassin Potassique : planification, conventions, relations avec la Communauté de Communes, réhabilitation des carreaux, création et fonctionnement de la SODIV, dossier P.P.E., zones d'activité (1977-2008). ; 40-45 : Mémoire de la mine, associations liées aux mines (1992-2007). ; 46 : Organisation de la fête du Centenaire de la Potasse (2003-2004). ; 47 : Autres dossiers et documentation (1965-2004). ; 15-19 : Relations MDPA / SNCF : embranchements, domaine SNCF, voies MDPA, passages à niveau, signalisation, formation du personnel (1913-2002). ; 36-39 : Aménagements et travaux réalisés à la Mine de BERRWILLER et à la Mine MARIE-LOUISE : marchés de travaux confiés par MDPA à la société SOTRAMINE (1990-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2034
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 03/06/2009