Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2766W

Cote/Cotes extrêmes

2766W

Date

14/05/2009, 01/01/1913-31/12/2008

Importance matérielle

Nombre d'articles : 47

564 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Environnement et Patrimoine

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-11 : Logements, terrains, forêts et autres biens : gestion, achats, ventes (1976-2008). ; 12-14 : Carrière de Tagolsheim, carreaux miniers : gestion, fermeture, vente (1973-2007). ; 20-35 : Reconversion et ré industrialisation du Bassin Potassique : planification, conventions, relations avec la Communauté de Communes, réhabilitation des carreaux, création et fonctionnement de la SODIV, dossier P.P.E., zones d'activité (1977-2008). ; 40-45 : Mémoire de la mine, associations liées aux mines (1992-2007). ; 46 : Organisation de la fête du Centenaire de la Potasse (2003-2004). ; 47 : Autres dossiers et documentation (1965-2004). ; 15-19 : Relations MDPA / SNCF : embranchements, domaine SNCF, voies MDPA, passages à niveau, signalisation, formation du personnel (1913-2002). ; 36-39 : Aménagements et travaux réalisés à la Mine de BERRWILLER et à la Mine MARIE-LOUISE : marchés de travaux confiés par MDPA à la société SOTRAMINE (1990-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans

Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2034

Autre instrument de recherche

Document_86951.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 03/06/2009