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Exposition virtuelle Le Rouge et le Noir

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Exposition virtuelle Rouge et Noir présentée aux Archives d'Alsace du 1er juin au 10 décembre 2023 à Strasbourg et du 1er octobre au 10 décembre à Colmar en déclinaison itinérante.

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Section 0 de l'exposition

Mots clés matières

concordat

Loi relative à l'organisation des cultes et articles organiques, 18 germinal an X.

Cote/Cotes extrêmes

V 4

Date

1802

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Le Concordat, qui est un traité international, ne devient effectif en France qu'après son adoption par les deux assemblées législatives le 18 germinal an X (8 avril 1802) et par le vote d'une loi dont les « articles organiques » précisent l'organisation des cultes catholique, luthérien et calviniste dans le territoire de la République française. 77 articles concernent le culte catholique, 44 articles les cultes protestants. a011699433120RH7e0P|Ces textes soumettent l'organisation et le fonctionnement des cultes au contrôle étroit du gouvernement. a0116994331202cC4Zy|Le culte juif ne sera organisé qu'en mars 1808. a011699433120sfVPDS|Archives d'Alsace, site de Strasbourg, V 4

Mots clés matières

concordat