1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z525-780

Présentation du contenu

La plupart des liasses dans l'ordre alphabétique des communes (1 Z 557 à 740) renferment des comptes communaux de l'époque révolutionnaire, vérifiés à la sous-préfecture entre 1801 et 1813 .

Documents en relation

Les documents relatifs aux maires, adjoints et conseillers municipaux sont classés sous les cotes 1 Z 60-92, 103, 114-127 et 130-135, ceux ayant trait à la police municipale sous les cotes 1 Z 136-151, 210, 414-415 et 420-421 . Voir aussi 1 Z 11, 16, 18, 783, 787, 806-807, 925, 930, 938, 942-946, 953-980, 982-984, 991-993, 1000-1008, 1176-1178, 1180, 1187-1190, 1350-1358, 1360, 1378, 1383-1386, 1395, 1440, 1448-1451, 1457-1458, 1469, 1490, 1507-1508 et 1527.

Cote/Cotes extrêmes

1Z741-780

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 844, 856 et 1288.

Demandes en réduction des contingents communaux, emploi des prestations, difficultés et retards dans l'exécution des prestations et l'acquittement des contingents, demandes de sursis, demandes en décharge des prestations arriérées

Cote/Cotes extrêmes

1Z749

Date

1816-1870