7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Cote/Cotes extrêmes

7P210-213

Documents en relation

Voir aussi 2P92 et 2P119

Vote de crédits par les conseils municipaux pour l'achat d'instruments, l'achat et l'impression de livres et la levée ou la copie de plans

Cote/Cotes extrêmes

7P213

Date

1803-1863