Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : CMS (Centre Médico Scolaire) Lycée Montaigne à Mulhouse : échantillon (1/20) de dossiers médicaux d'élèves nés entre 1977 et 1981, scolarisés en 1991-1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2102
Autre instrument de recherche
1ddff514-304e-44eb-b142-ec55f8af42ec.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 04/08/2012
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