1841-1870

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2N Conseils d'arrondissement

Déplier tous les niveaux

2N Conseils d'arrondissement

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Conseils d'arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

2N2-10

Belfort: rapports du sous-préfet, procès-verbaux des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

2N4-5

Date

1800-1870

1841-1870

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

2N Conseils d'arrondissement

2N Conseils d'arrondissement

Conseils d'arrondissement

Belfort: rap­ports du sous-préfet, procès-verbaux des délibérations

1841-1870

Belfort: rapports du sous-préfet, procès-verbaux des délibérations