« Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches Recueil chronologique des ordonnances, arrêts, lois, arrêtés, décrets, décisions, arrêts, circulaires des années 1822 et 1823 » (182 pages imprimées suivies d'une table des matières détaillée de 15 pages)

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE L'ADMINISTRATION DES EAUX ET FORETS

Cote/Cotes extrêmes

7P911-1058

GENERALITES, CORRESPONDANCE, PERSONNEL

Cote/Cotes extrêmes

7P911-939

« Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches Recueil chronologique des ordonnances, arrêts, lois, arrêtés, décrets, décisions, arrêts, circulaires des années 1822 et 1823 » (182 pages imprimées suivies d'une table des matières détaillée de 15 pages)

Cote/Cotes extrêmes

7P924

Date

1824

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