Biens

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

2O Administration et comptabilité communales

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

ROMBACH-le-FRANC

Cote/Cotes extrêmes

2O1688-1693

Mots clés lieux

Rombach-Le-Franc

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1689

Date

1811-1868

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1811-1863
- Baux 1848-1859
- Adjudication de la pêche 1862
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1842, 1860-1865, 1868
- Anticipations, délimitations, abornements 1811-1837

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.