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2405W

Cote/Cotes extrêmes

2405W

Date

22/02/2002, 01/01/1945-31/12/1974

Importance matérielle

Nombre d'articles : 44

528 ml

Origine

Institution versante : Caisse de Mutualité Sociale Agricole du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service Cotisations-Affiliations
Status du service producteur : Caisse de Mutualité Sociale Agricole du Haut-Rhin
Service Producteur : Service Cotisations-Affiliations

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-44 : Fichier signalétique des agriculteurs affiliés à la CMSA du Haut-Rhin (non salariés et salariés)(1945-1974)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 60 ans

Délai de communicabilité : 60 Date de communicabilité : 01/01/2035

Autre instrument de recherche

Document_39177.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 22/02/2005