Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Affaires sanitaires et sociales
2405W
22/02/2002, 01/01/1945-31/12/1974
Institution versante : Caisse de Mutualité Sociale Agricole du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service Cotisations-Affiliations
Status du service producteur : Caisse de Mutualité Sociale Agricole du Haut-Rhin
Service Producteur : Service Cotisations-Affiliations
1-44 : Fichier signalétique des agriculteurs affiliés à la CMSA du Haut-Rhin (non salariés et salariés)(1945-1974)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 60 ans
Délai de communicabilité : 60 Date de communicabilité : 01/01/2035
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 22/02/2005