1867-1870

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7P Eaux et forêts

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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Coupes ordinaires, extraordinaires et affouagères

Cote/Cotes extrêmes

7P725-780

Vote de crédits par les conseils municipaux pour l'indemnisation des conseillers municipaux et du personnel communal et pour les frais de bouche des gardes forestiers ayant participé aux dénombrement, numérotage, lotissement et à la surveillance et à la vente des coupes, chablis, bois de défrichement, etc

Cote/Cotes extrêmes

7P726-727

Date

1802-1870

1867-1870

Cote/Cotes extrêmes

7P727

Date

1867-1870

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