Mandats électoraux : copie d'une lettre annonçant ses résultats aux élections municipales, lettre de la Cour de Justice au sujet de sa suspension de droit de vote et d'éligibilité.

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1166J - Familles Kuster-Syren-Bruggert à Jungholtz

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1166J - Familles Kuster-Syren-Bruggert à Jungholtz

Cote/Cotes extrêmes

1166J

Importance matérielle

0.24 ml

Origine

Association Défi - ressourcerie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 18/06/2019

L'une des activités de l'association Défi ressourcerie est de débarasser des maisons à la demande de particuliers. Les documents ont été trouvés dans une maison de Jungholtz.

Conditions d'accès

Les documents sont entrés via l'association, sans autorisation officielle de la famille. A ce titre, ils ne sont pas communicables tant qu'une autorisation formelle n'aura pas pu être obtenue.

Documents séparés

Voir aussi : AD68 67Fi : photographies et album de cartes postales.

Léon Bruggert

Cote/Cotes extrêmes

1166J/8-1166J/27

Date

1897-1972

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable