Administration générale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

2O Administration et comptabilité communales

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

STEINBACH

Cote/Cotes extrêmes

2O1919-1923

Mots clés lieux

Steinbach

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1919

Date

1821-1860

Présentation du contenu

- Archives: inventaire 1821
- Contentieux avec les communes limitrophes 1849-1860
1832-1834: contestation avec Vieux-Thann au sujet d'une limite de forêts: cf. Vieux-Thann - contentieux
1846-1852: contestation au sujet de la propriété d'une forêt: cf. Uffholtz - contentieux
1847-1851: contestation au sujet d'un droit de parcours: cf. Thann - contentieux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.