Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
56 : Plans à l'appui du procès-verbal de délimitation des chemins et terrains communaux : TRAUBACH-LE-HAUT (1834-1835). ; 53-55 : Plans de M. BISSINGER, géomètre-expert, remis au service du cadastre concernant ALTKIRCH (1935-1959), HIRSINGUE (1936) et diverses feuilles autres communes. ; 1-52 : Esquisses avant réfection des communes de la circonscription du cadastre d’Altkirch (1819-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 23/12/2008
Autre instrument de recherche
Document_84261.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 23/12/2008
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