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2753W

Cote/Cotes extrêmes

2753W

Date

09/09/2008, 01/01/1819-31/12/1994

Importance matérielle

Nombre d'articles : 56

633 ml

Origine

Institution versante : Direction des Services Fiscaux du Haut-Rhin
Secteur Versant : Centre des Impôts Fonciers d'Altkirch
Status du service producteur : Direction des Services Fiscaux du Haut-Rhin
Service Producteur : Centre des Impôts Fonciers d'Altkirch

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

56 : Plans à l'appui du procès-verbal de délimitation des chemins et terrains communaux : TRAUBACH-LE-HAUT (1834-1835). ; 53-55 : Plans de M. BISSINGER, géomètre-expert, remis au service du cadastre concernant ALTKIRCH (1935-1959), HIRSINGUE (1936) et diverses feuilles autres communes. ; 1-52 : Esquisses avant réfection des communes de la circonscription du cadastre d’Altkirch (1819-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 23/12/2008

Autre instrument de recherche

Document_84261.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 23/12/2008