Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Pour la typographie, voir p.16
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Acquisitions, Aliénations, échanges 1810-1870
1858: échange d'îles sur le Rhin avec le gouvernement badois
- Partage, jouissance, baux 1800-1867
- Adjudications: de la «kilbe» (1860-1869); de la chasse (1824-1869); de la pêche (1869); des herbes, roseaux, souches (1836-1870) 1824-1870
- Rentes foncières 1809-1851
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières1840-1841, 1860-1862, 1864, 1866-1869
- Anticipations, Délimitations, abornements 1804-1859
1828: extrait du plan cadastral section D nos 446-451
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.