Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement en date du 03/10/1985
Présentation du contenu
Dossiers portant sur le fonctionnement des communes du département : finances, culte, regrouppement et coopération, jumelage, travaux... . Ils contiennent de la correspondance avec les maires, des articles de presse, de la documentation, ... . Certains dossiers peuvent contenir des notes RG.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981 (Soit en 2032)
Autre instrument de recherche
1378W.pdf
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