Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Pour la typographie, voir p.16
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Personnel: pâtre, gardes forestiers garde champâtre, préposé des douanes 1803-1850
- Archives 1863
- Instruction publique: instituteurs et cours d'adultes 1841-1869
- Culte 1811-1850
- Aide aux indigents 1831-1867
- Contentieux 1801-1852
1837: contestation au sujet d'un droit de parcours revendiqué par la commune de Lièpvre
1839-1840: contestation avec la commune d'Orschwiller (Bas-Rhin) au sujet du partage d'un terrain de l'ancienne Gemeinmarck
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.