2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1766-1774

Mots clés lieux

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1766

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Personnel: pâtre, gardes forestiers garde champâtre, préposé des douanes 1803-1850
- Archives 1863
- Instruction publique: instituteurs et cours d'adultes 1841-1869
- Culte 1811-1850
- Aide aux indigents 1831-1867
- Contentieux 1801-1852
1837: contestation au sujet d'un droit de parcours revendiqué par la commune de Lièpvre
1839-1840: contestation avec la commune d'Orschwiller (Bas-Rhin) au sujet du partage d'un terrain de l'ancienne Gemeinmarck