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Bureau de l'Enregistrement d'Altkirch

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Mots clés lieux

Altkirch

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Cote/Cotes extrêmes

3062W/1-3062W/157

Date

1953-1986

Mots clés lieux

Altkirch

Mots clés typologiques

ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE

Volumes 46 à 48

Cote/Cotes extrêmes

3062W/16

Date

1959

Présentation du contenu

Vol. 46, n° 1502-1852
Vol. 47, n° 1853-2235
Vol. 48, n° 2236-2617