communes de Hombourg, Kappelen, Koetzingue et Largitzen

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1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Archives départementales du Haut-Rhin

AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

1Z1010-1284

OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMÉES ENNEMIES ET LIQUIDATION DES CHARGES DE GUERRE DE 1813-1815

Cote/Cotes extrêmes

1Z1201-1284

Liquidation des charges de guerre de 1813-1815

Cote/Cotes extrêmes

1Z1242-1258

Documents en relation

Les réquisitions des Cent Jours sont classées en 1 Z 1071-1072 et 1076 . Voir aussi 1 Z 1221 et 1223 . Secours aux victimes de la guerre : voir 1 Z 877 et 1515-1519 . Voir aussi 1 Z 859 (remise de contributions aux victimes de la guerre).

Comptes (et pièces justificatives des comptes) des charges de guerre de 1813-1814 supportées par les communes, dressés en exécution de l'arrêté préfectoral du 10 avril 1819

Cote/Cotes extrêmes

1Z1250-1258

Date

1819-1821

communes de Hombourg, Kappelen, Koetzingue et Largitzen

Cote/Cotes extrêmes

1Z1254