2974W - Office National des Forêts - fonctionnement et activités de l'agence territoriale de Guebwiller.

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Cote/Cotes extrêmes

2974W1-92

Date

1932-1990

Importance matérielle

92 article(s)

Origine

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2014

Présentation du contenu

Dossiers reflétant le fonctionnement d'une agence de l'ONF et sa gestion des forêts du domaine de l’Etat, des collectivités locales et des forêts privées.

Cote/Cotes extrêmes

2974W/8-29

Date

1932-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1968

Cote/Cotes extrêmes

2974W/21-27

Date

1949-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1968

1956-1959

Cote/Cotes extrêmes

2974W/24

Date

1956-1959

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1959