Liquidation et nivellement entre les habitants des charges de guerre supportées par les communes (comptes dressés en exécution d'un arrêté préfectoral du 10 avril 1819, pièces justificatives, correspondance annexe): comptes cantonaux (Andolsheim, Ribeauvillé, Rouffach, Sainte-Marie-aux-Mines, Belfort)

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8R Occupation de la France par les armées ennemies

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8R Occupation de la France par les armées ennemies

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Archives d'Alsace - Colmar

LIQUIDATION ET REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GUERRE DE 1813, 1814 ET 1815

Cote/Cotes extrêmes

8R56-1171

Liquidation des charges de guerre de

Cote/Cotes extrêmes

8R161-414

Date

1813 et 1814

Liquidation et nivellement entre les habitants des charges de guerre supportées par les communes (comptes dressés en exécution d'un arrêté préfectoral du 10 avril 1819, pièces justificatives, correspondance annexe): comptes cantonaux (Andolsheim, Ribeauvillé, Rouffach, Sainte-Marie-aux-Mines, Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

8R296

Date

1819-1823

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