Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2754W

Cote/Cotes extrêmes

2754W

Date

12/02/2009, 03/01/2002-31/12/2003

Importance matérielle

Nombre d'articles : 24

288 ml

Origine

Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau des Moyens Généraux et du Patrimoine

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-24 : Arrêtés préfectoraux, tous services (copies). 2002-2003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2054

Autre instrument de recherche

8f098c9f-ad78-4cce-9dd4-c26145aaac81.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 16/02/2009