D-F

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3R Anciens combattants

Déplier tous les niveaux

3R Anciens combattants

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

ANCIENS MILITAIRES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE L'EMPIRE

Cote/Cotes extrêmes

3R31-138

Secours viagers

Cote/Cotes extrêmes

3R31-88

Notes

Suite à une circulaire ministérielle du 6 décembre 1849, un décret du 14 décembre 1851 et une loi du 10 juin 1853. Dossiers instruits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur.

Bulletins individuels de renseignements sur leur position financière, suite à une circulaire préfectorale du 20 juillet 1860: dossiers dans l'ordre alphabétique des noms de famille

Cote/Cotes extrêmes

3R37-42

Date

1860

D-F

Cote/Cotes extrêmes

3R38

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.