Perception par l'administration des contributions indirectes, pour le compte de la Caisse d'amortissement, du dixième du revenu foncier des communes, pour les dépenses du culte

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

CULTES

Cote/Cotes extrêmes

1Z1434-1470

CULTE CATHOLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

1Z1434-1460

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 20-26, 297 et 551.

Perception par l'administration des contributions indirectes, pour le compte de la Caisse d'amortissement, du dixième du revenu foncier des communes, pour les dépenses du culte

Cote/Cotes extrêmes

1Z1458

Date

1812-1817

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.