Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O242-249

Mots clés lieux

Bitschwiller-lès-Thann

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O243

Date

1826-1869

Présentation du contenu

- Acquisitions, Aliénations, échanges 1826-1866
1866: cession gratuite à la commune de terrains appartenant à la Compagnie des chemins de fer de l'Est
- Partage, jouissance 1837-1858
1853, 1857, 1858: rôles de répartition de la taxe sur la jouissance des biens communaux
- Baux 1852-1862
- Adjudications: de la «kilbe» (1860-1869); de la chasse (1867) 1860-1869
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1861-1867, 1869
- Anticipations, Délimitations, abornements 1805-1833
1825: procès-verbal d'abornement des propriétés communales
1825: plan des propriétés communales abornées (2 feuilles)