Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2312W

Cote/Cotes extrêmes

2312W

Date

12/01/2004, 01/01/1992-01/01/1994

Importance matérielle

Nombre d'articles : 3

36 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de la commande publique
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la commande publique

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-3 : Marchés d'études et de prestations intellectuelles passés de 1992 à 1994 inclus : dossiers de passation et pièces contractuelles (classement par année et numéro de marché, 1992-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Partielle

Conditions d'accès

Communicable au bout de 30 ans

Délai de communicabilité : 30 Date de communicabilité : 01/01/2025

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 01/07/2004