Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Administration départementale
2312W
12/01/2004, 01/01/1992-01/01/1994
Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de la commande publique
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la commande publique
1-3 : Marchés d'études et de prestations intellectuelles passés de 1992 à 1994 inclus : dossiers de passation et pièces contractuelles (classement par année et numéro de marché, 1992-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Partielle
Communicable au bout de 30 ans
Délai de communicabilité : 30 Date de communicabilité : 01/01/2025
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 01/07/2004