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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1079-1085

Mots clés lieux

Lautenbach-Zell

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1080

Date

1814-1869

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1820-1869
1862: échange de terrains avec la manufacture Astruc de Bühl
- Jouissance des biens communaux partagés 1827-1848
- Baux 1851-1869
- Adjudications: de la «kilbe», du Carnaval et des fêtes des hameaux (1860-1865); de la chasse (1854-1863); de la pêche (1854-1863), de fruits (1860-1865) 1854-1865
- Rentes foncières 1846
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1845, 1860-1868
- Anticipations, délimitations, abornements 1814-1853
1814-1816: abornement des métairies