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  1. Résultat n°1

    Déclaration électorale de Frédéric Hartmann aux électeurs du premier arrondissement du Haut-Rhin (Colmar)

    Date

    28 février 1839

    Cote

    2J158/​9

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Monarchie de Juillet
    • Déclaration électorale de Frédéric Hartmann aux électeurs...
  2. Résultat n°2

    Adresse justificative d'Ignace Chauffour, député, aux électeurs du Haut-Rhin - Paris

    Date

    6 septembre 1848

    Cote

    2J159/​3

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Seconde République
    • Adresse justificative d'Ignace Chauffour, député, aux...
  3. Résultat n°3

    Intervention du député Migeon père auprès du garde des sceaux en faveur d'un nommé Wolff condamné aux travaux forcés en 1815 - Sans date (entre 1827 et 1830)

    Date

    entre 1827 et 1830

    Cote

    2J157/​14

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Restauration
    • Intervention du député Migeon père auprès du garde...
  4. Résultat n°4

    Weisgerber

    Date

    25 avril 1847

    Cote

    2J181

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • FAMILLES-PERSONNALITES
    • Weisgerber
  5. Résultat n°5

    Schoen (ou Schonen), de Mulhouse

    Cote

    2J179

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • FAMILLES-PERSONNALITES
    • Schoen (ou Schonen), de Mulhouse
  6. Résultat n°6

    Intervention de J.C. d'Anthès, député du Haut-Rhin, en faveur de Jean-Pierre Chrétien, de Cernay, et de la baronne Wimpff, de Neuf-Brisach - Paris

    Date

    8 février 1823

    Cote

    2J157/​8

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Restauration
    • Intervention de J.C. d'Anthès, député du Haut-Rhin,...
  7. Résultat n°7

    Billet pour le concert offert à Louis-Philippe par la « Réunion musicale alsacienne » le 18 juin 1831

    Date

    18 juin 1831

    Cote

    2J158/​5

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Monarchie de Juillet
    • Billet pour le concert offert à Louis-Philippe par...
  8. Résultat n°8

    Atthalin

    Cote

    2J168

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • FAMILLES-PERSONNALITES
    • Atthalin
  9. Résultat n°9

    Affaire Albert Tachard, candidat dans la deuxième circonscrip­tion du Haut-Rhin aux élections générales de juin 1863, poursuivi en diffamation par le baron Georges de Heeckeren

    Date

    1863-1864

    Cote

    2J160/​2-3

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Second Empire
    • Affaire Albert Tachard, candidat dans la deuxième circonscrip­tion...
  10. Résultat n°10

    Manifeste du Comité électoral central des Républicains modérés aux habitants du Haut-Rhin - Colmar

    Date

    1er août 1849

    Cote

    2J159/​7

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Seconde République
    • Manifeste du Comité électoral central des Républicains...
  11. Résultat n°11

    Journal de caisse du Comité électoral central des Républicains modérés

    Date

    7 avril - 16 juin 1849

    Cote

    2J159/6

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Seconde République
    • Journal de caisse du Comité électoral central des Républicains...
  12. Résultat n°12

    Formulaires de carte d'électeur dans le Haut-Rhin

    Date

    juin 1858

    Cote

    2J160/1

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Second Empire
    • Formulaires de carte d'électeur dans le Haut-Rhin
  13. Résultat n°13

    Lettres de Sigismond de Berckheim, candidat « blanc » aux élections législatives complémentaires du 10 mars 1850, à un par­tisan anonyme du canton de Munster et à Henri Loewel ancien maire de cette ville - Colmar

    Date

    27 février et 8 mars 1850

    Cote

    2J159/​24-25

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Seconde République
    • Lettres de Sigismond de Berckheim, candidat « blanc...
  14. Résultat n°14

    Manifeste d'un électeur, l'abbé Ch. de Humbourg, curé de Lièp­vre, aux électeurs de la circonscription de Colmar

    Date

    18 mai 1869

    Cote

    2J160/​8

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Second Empire
    • Manifeste d'un électeur, l'abbé Ch. de Humbourg, curé...
  15. Résultat n°15

    Consultation des avocats Chauffour l'aîné, Gallet père et Sand­herr en faveur d'une transaction entre les communes de Bergheim et Rorschwihr au sujet de la « Gemeinmarck » - Colmar

    Date

    12 jan­vier 1834

    Cote

    2J167/​​​2

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Procès
    • Consultation des avocats Chauffour l'aîné, Gallet père...
  16. Résultat n°16

    Croutelle

    Date

    1865-1870

    Cote

    2J171

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • FAMILLES-PERSONNALITES
    • Croutelle
  17. Résultat n°17

    Proclamation d'« Un Alsacien bon français » à ses concitoyens sur la médiocrité du député que leurs électeurs viennent de désigner, Bignon - Sans date (1830 ?)​

    Date

    1830

    Cote

    2J158/​4

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Monarchie de Juillet
    • Proclamation d'« Un Alsacien bon français » à ses concitoyens...
  18. Résultat n°18

    Propagande électorale de Léon Lefébure dans la première cir­conscription du Haut-Rhin pour les élections législatives de 1869

    Date

    1869

    Cote

    2J160/​4-7

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Second Empire
    • Propagande électorale de Léon Lefébure dans la première...
  19. Résultat n°19

    Appel du gouvernement de la défense nationale aux électeurs appelés à désigner des conseillers municipaux - Tours

    Date

    23 septem­bre 1870

    Cote

    2J161/​2

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • GUERRE DE 1870
    • Appel du gouvernement de la défense nationale aux électeurs...
  20. Résultat n°20

    Livre de recettes de teinturerie avec échantillons d'étoffes teintes provenant d'une usine de Ribeauvillé - Sd. (peu après 1859)

    Cote

    2J186

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • ECONOMIE - GEOGRAPHIE
    • Livre de recettes de teinturerie avec échantillons...
  21. Résultat n°21

    Registre des procès-verbaux des opérations du Comité institué par la Commission départementale pour la répartition de la con­tribution

    Date

    1833

    Cote

    2J154/​62

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • ADMINISTRATION
    • Dossier de Jean Zuber, fabricant à Rixheim, membre...
    • Registre des procès-verbaux des opérations du Comité...
  22. Résultat n°22

    Souscriptions et états de souscriptions.

    Cote

    2J155/​44-54

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • ADMINISTRATION
    • Dossier de Jean Zuber, de Mulhouse, concernant la souscription...
    • Souscriptions et états de souscriptions.
  23. Résultat n°23

    Chansons célébrant la révolution de 1830

    Date

    1830

    Cote

    2J158/1-2

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Monarchie de Juillet
    • Chansons célébrant la révolution de 1830
  24. Résultat n°24

    Dépêche d'Ems, telle qu'elle a été expédiée le 13 juillet 1870 et telle qu'elle a été corrigée par Bismarck

    Cote

    2J161/1

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • GUERRE DE 1870
    • Dépêche d'Ems, telle qu'elle a été expédiée le 13 juillet...
  25. Résultat n°25

    Installation de V. Rossée, procureur général près la Cour royale de Colmar

    Date

    30 août 1830

    Cote

    2J162/​9

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Cour d'Appel
    • Installation de V. Rossée, procureur général près la...
  26. Résultat n°26

    Contestation entre la ville de Munster et Jean Ruhland, son ancien maire, au sujet de la propriété d'une partie du pâturage dit Le Haag : mémoires de chacune des parties

    Date

    1858

    Cote

    2J167/6-7

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Procès
    • Contestation entre la ville de Munster et Jean Ruhland,...
  27. Résultat n°27

    Circulaire d'adieu du préfet du Haut-Rhin J. Cambacérès et réponse du commissaire central de police de Colmar, Schoppen­hauser, exprimant ses regrets

    Date

    7, 10 mars 1858

    Cote

    2J156/​3-4

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • ADMINISTRATION
    • 2J156
    • Circulaire d'adieu du préfet du Haut-Rhin J. Cambacérès...
  28. Résultat n°28

    Copie dactylographiée du dossier BB6/80 des Archives nationa­les - rapport au garde des sceaux sur la Cour royale de Colmar et les tribunaux du ressort par de Serre, premier président de cette cour - Paris

    Date

    31 décembre 1815

    Cote

    2J162/1-7

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Cour d'Appel
    • Copie dactylographiée du dossier BB6/80 des Archives...
  29. Résultat n°29

    Lettre du directeur de la police Franchet d'Esperay au préfet du Haut-Rhin lui demandant de faire une enquête sur la concus­sion à laquelle donne lieu le trafic des billets de garde à Mulhouse

    Date

    2 juillet 1823

    Cote

    2J153/2

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • ADMINISTRATION
    • 2J153
    • Lettre du directeur de la police Franchet d'Esperay...
  30. Résultat n°30

    Lettre du baron Fr. Joseph de Muller, maire de Colmar, à son ami Paira à Paris, au sujet de la tactique à suivre pour les pro­chaines élections législatives

    Date

    31 décembre 1823

    Cote

    2J157/​12

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Restauration
    • Lettre du baron Fr. Joseph de Muller, maire de Colmar,...
  31. Résultat n°31

    Lettre de Guillaume ler à l'impératrice Eugénie - Versailles

    Date

    26 octobre 1870

    Cote

    2J161/​3

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • GUERRE DE 1870
    • Lettre de Guillaume ler à l'impératrice Eugénie - Versailles
  32. Résultat n°32

    Journal du Haut-Rhin - Colmar; N° 32 (22 avril 1823) et 533 (4 avril 1858); impr. bilingue.

    Date

    1858

    Cote

    2J191

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • LETTRES - SCIENCES - PRESSE
    • Journaux
    • Journal du Haut-Rhin - Colmar; N° 32 (22 avril 1823)...
  33. Résultat n°33

    Hercher

    Cote

    2J174

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • FAMILLES-PERSONNALITES
    • Hercher
  34. Résultat n°34

    Convocation à l'assemblée électorale du canton de Ribeauvillé de M. Fr. Joseph Muller, maréchal de camp en retraite à Saint-Hippo­lyte

    Date

    novembre 1838

    Cote

    2J158/​8

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Monarchie de Juillet
    • Convocation à l'assemblée électorale du canton de Ribeauvillé...
  35. Résultat n°35

    La constitution de la Société du chemin de fer de Strasbourg à Bâle : correspondance avec son fils et avec Nicolas Koechlin, son cousin, concessionnaire du chemin

    Date

    avril 1838 - janvier 1840

    Cote

    2J184/50-60

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • ECONOMIE - GEOGRAPHIE
    • Papiers de Jean Zuber, fabricant à Rixheim
    • La constitution de la Société du chemin de fer de Strasbourg...
  36. Résultat n°36

    C. MARCHAND, Mon dernier mot sur les élections prochaines dans les départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin - Sd. (1820)

    Cote

    2J157/1

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Restauration
    • C. MARCHAND, Mon dernier mot sur les élections prochaines...
  37. Résultat n°37

    Lettre d'André, président de Chambre à la Cour royale de Colmar, au garde des sceaux, pour appuyer la mutation demandée par Dennesson, juge au tribunal de Colmar - Sd. (entre 1833 et 1848).

    Date

    entre 1833 et 1848

    Cote

    2J165/​3

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Tribunal civil de Colmar
    • Lettre d'André, président de Chambre à la Cour royale...
  38. Résultat n°38

    Mémoire pour la ville de Colmar contre la ville de Turckheim et consorts au sujet de la propriété du canal du Muhlbach

    Date

    1840

    Cote

    2J167/​​​3

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Procès
    • Mémoire pour la ville de Colmar contre la ville de...
  39. Résultat n°39

    Manifeste des membres fondateurs de la « Réunion des Amis de la Constitution du Haut-Rhin » - Colmar

    Date

    7 février 1849

    Cote

    2J159/4

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • POLITIQUE et ELECTIONS PARLEMENTAIRES
    • Seconde République
    • Manifeste des membres fondateurs de la « Réunion des...
  40. Résultat n°40

    Convocation par le bâtonnier des membres du Conseil de disci­pline des avocats à la Cour royale de Colmar

    Date

    19 juillet 1836

    Cote

    2J166/​​2

    • Contexte : 2J - Fonds Fernand Heitz

    • 1815 - 1840
    • JUSTICE
    • Barreau
    • Convocation par le bâtonnier des membres du Conseil...